Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSOULET PROVENCAL AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ
M. FERNANDEZ CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
96610260
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque CASSOULET PROVENCAL AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ

Déposée le 8 février 1996 par monsieur FERNANDEZ CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSOULET PROVENCAL AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est monsieur FERNANDEZ CHRISTIAN domicilié(e) VILLA LA ROSERAIE ROUTE DE CAPENS, 31190 AUTERIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERNANDEZ CHRISTIAN - France.

La marque CASSOULET PROVENCAL AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSOULET PROVENCAL AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ est expirée depuis le 8 février 2006.

FERNANDEZ CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : CASSOULET BRETON AUX FRUITS DE MER , ACADEMIE DES CAFE. BAR. BRASSERIE. BISTROT EUROPEEN , CASSOULET DE LA$ MEDITERRANEE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN$ FERNANDEZ , 101 % , ACADEMIE DE LA GASTRONOMIE EUROPEENNE F TRADITION , CASSOULET DE L'ATLANTIQUE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE$ CHRISTIAN FRENANDEZ , CASSOULET MARSEILLAIS AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ , NEW SCREENS , CASSOULET BASQUE AUX FRUITS DE MER , ACADEMIE EUROPEENNE DE LA GASTRONOMIE


M. FERNANDEZ CHRISTIAN - VILLA LA ROSERAIE ROUTE DE CAPENS, 31190 AUTERIVE - France


M. FERNANDEZ CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Cassoulet aux fruits de mer